Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICGL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SARTORIAL ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICGL domicilié(e) 8 rue de la Foire aux Chevaux - 10160 - SAINT MARS EN OTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 375 294 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICGL, M. Gérard LOSSON domicilié(e) 8 rue de la Foire aux Chevaux - 10160 - SAINT MARS EN OTHE - France.
La marque SARTORIAL ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022669.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ICGL, SARL - 8 rue de la Foire aux Chevaux - 10160 - SAINT MARS EN OTHE - France - SIREN 480375294
ICGL, M. Gérard LOSSON - 8 rue de la Foire aux Chevaux - 10160 - SAINT MARS EN OTHE - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Couture ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.
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